INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A SEEBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSOCIATION AMORCE - MODIFICATION DE LA COTISATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARCELLES FONCIÈRES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ÉVOLUTION DU RÉGIME FORESTIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace